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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURBET LA MODERNE
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COURBET TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

COURBET TRAITEUR
SARL COURBET LA MODERNE

Numéro de dépôt :
3689361
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
COURBET TRAITEUR de COURBET LA MODERNE

Présentation de la marque COURBET TRAITEUR

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURBET LA MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURBET TRAITEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURBET LA MODERNE domicilié(e) 71 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COURBET LA MODERNE domicilié(e) 71 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURBET TRAITEUR est expirée depuis le 2 novembre 2019.

COURBET LA MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DE FABRICE COURBET , FABRICE COURBET MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE , MIDI 10


SARL COURBET LA MODERNE - 71 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France


SARL COURBET LA MODERNE - 71 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de services d'abonnement (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et sur tout support ; gestion des affaires commerciales ; gestion des relations publiques ; création de fichiers informatiques pour les métiers de bouche ; sauvegarde de fichiers informatiques pour les métiers de bouche.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services de traiteurs (réception). Service de traiteurs (plateau repas). Servives hôteliers. Réservation de logement temporaire. Exploitation de terrain de camping.